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Marques déposées par la société Mme azam isabelle
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Equit'école
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equit'école
Mme azam isabelle

Numéro de dépôt :
4072934
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2024
Equit\'école de Mme azam isabelle

Présentation de la marque Equit'école

Déposée le 26 février 2014 par la société Mme azam isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Equit'école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société Mme azam isabelle domicilié(e) La Ménarde, Avenue André Humbrecht - 13450 - GRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 064 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme azam isabelle domicilié(e) La Ménarde, Avenue André Humbrecht - 13450 - GRANS - France.

La marque Equit'école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equit'école est expirée depuis le 26 février 2024.


Mme azam isabelle - La Ménarde, Avenue André Humbrecht - 13450 - GRANS - France - SIREN 800064115


Mme azam isabelle - La Ménarde, Avenue André Humbrecht - 13450 - GRANS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.