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Marques déposées par la société Mme AVERLY Frédérique
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hors série
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hors série
Mme AVERLY Frédérique

Numéro de dépôt :
4007895
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2023
hors série de Mme AVERLY Frédérique

Présentation de la marque hors série

Déposée le 28 mai 2013 par la société Mme AVERLY Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « hors série » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la société Mme AVERLY Frédérique domicilié(e) 5 rue Blaise Pascal - 03000 - MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 311 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hors série, Mme AVERLY Frédérique domicilié(e) 5 rue Blaise Pascal - 03000 - MOULINS - France.

La marque hors série a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hors série est expirée depuis le 28 mai 2023.


Mme AVERLY Frédérique - 5 rue Blaise Pascal - 03000 - MOULINS - France - SIREN 400311387


hors série, Mme AVERLY Frédérique - 5 rue Blaise Pascal - 03000 - MOULINS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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