Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIORGIA BY MODONNA
Mme AMOUYAL Sandrine

Numéro de dépôt :
92444888
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque GIORGIA BY MODONNA

Déposée le 3 décembre 1992 par la société Mme AMOUYAL Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIORGIA BY MODONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société Mme AMOUYAL Sandrine domicilié(e) 20, Rue Dugommier, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 466 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUA CONSEIL - France.

La marque GIORGIA BY MODONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIORGIA BY MODONNA est expirée depuis le 3 décembre 2002.


Mme AMOUYAL Sandrine - 20, Rue Dugommier, 75012 PARIS - France - SIREN 378466769


ACTUA CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.