Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MMD
/
PNEUSDOMTOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PNEUSDOMTOM
MMD, SAS

Numéro de dépôt :
3805307
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2021
PNEUSDOMTOM de MMD

Présentation de la marque PNEUSDOMTOM

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PNEUSDOMTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MMD domicilié(e) BP 289 Les Ficus Camaruche - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 469 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MMD domicilié(e) BP 289 Les Ficus Camaruche - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France.

La marque PNEUSDOMTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PNEUSDOMTOM est expirée depuis le 10 février 2021.

MMD a également déposé les autres marques suivantes : MMD


MMD, SAS - BP 289 Les Ficus Camaruche - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France - SIREN 520469511


MMD - BP 289 Les Ficus Camaruche - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671176 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.