Déposée le 6 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MMB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « élégame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MMB domicilié(e) chemin de la fonderie, BP No 1 - 76340 - BLANGY-SUR-BRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 180 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MMB, M. BERNARD Julien domicilié(e) chemin de la fonderie, BP No 1 - 76340 - BLANGY-SUR-BRESLE - France.
La marque élégame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMB, SAS - chemin de la fonderie, BP No 1 - 76340 - BLANGY-SUR-BRESLE - France - SIREN 017180084
MMB, M. BERNARD Julien - chemin de la fonderie, BP No 1 - 76340 - BLANGY-SUR-BRESLE - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 27 juillet 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°651896 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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