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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MMA VIE
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LA STRASBOURGEOISE ASSURER LES PERSONNES COMME PERSONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA STRASBOURGEOISE ASSURER LES PERSONNES COMME PERSONNE
MMA VIE société anonyme
ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
1548583
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2018
LA STRASBOURGEOISE ASSURER LES PERSONNES COMME PERSONNE de MMA VIE

Présentation de la marque LA STRASBOURGEOISE ASSURER LES PERSONNES COMME PERSONNE

Déposée le 29 février 1988 par la Société Anonyme (SA) MMA VIE et la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE société d'assurance mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA STRASBOURGEOISE ASSURER LES PERSONNES COMME PERSONNE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MMA VIE domicilié(e) 10, boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 (dossier no 2365557) - 72030 - France et la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE société d'assurance mutuelle domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2365557) - 28032 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2365557) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA STRASBOURGEOISE ASSURER LES PERSONNES COMME PERSONNE est expirée depuis le 1 mars 2018.

MMA VIE a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACIENNE VIE ASSURANCE MUTUELLE , LA STRASBOURGEOISE OPTIMA , SECURI'SKI , LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES , SANTEPASS , MMmax , LA STRASBOURGEOISE RETRAITE ENTREPRISE


MMA VIE société anonyme - 10, boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 (dossier no 2365557) - 72030 - France

ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE société d'assurance mutuelle - 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2365557) - 28032 - France - SIREN 4


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2365557) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 28 février 2008 n°2365557 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation n°2107934 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373273 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 8 février 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°470688 - Publication au BOPI 2008-02-08

Inscription le 15 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208937 - Publication au BOPI 1996-11-15

Assurances.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillon.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires Conseil, informations ou renseignements d'affaires.Assurances, loteries.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.