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Marques déposées par la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES
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INNOVANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INNOVANCE
MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
92431233
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2022

Présentation de la marque INNOVANCE

Déposée le 20 août 1992 par la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque INNOVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INNOVANCE est expirée depuis le 20 août 2022.

MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : "CAPITAL REFLEX" , MULTI STRATEGIE 2000 , MDM INITIATIVES , NOVATIO , APROSA , AMETHYSTE , CAPITAL REUSSITE , DROIT A L'ERREUR , MDM , APPICAL


MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652118


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222916 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470719 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506221 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31

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