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Marques déposées par la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES
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APPICAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPICAL
MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
1255699
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023
APPICAL de MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque APPICAL

Déposée le 30 décembre 1983 par la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque APPICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APPICAL est expirée depuis le 30 décembre 2023.

MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : "CAPITAL REFLEX" , MULTI STRATEGIE 2000 , MDM INITIATIVES , NOVATIO , APROSA , AMETHYSTE , CAPITAL REUSSITE , DROIT A L'ERREUR , MDM , AURINEIGE


MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652118


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252302 - Publication au BOPI 2003-11-07

Renouvellement sans limitation n°2027220 - Publication au BOPI 1994-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 29 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165725 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470721 - Publication au BOPI 2008-03-17

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2013 n°2545349 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

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