Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes
/
ACT.I.F.S PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACT.I.F.S PATRIMOINE
MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
3556162
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
ACT.I.F.S PATRIMOINE de MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d\'assurance mutuelle à cotisations fixes

Présentation de la marque ACT.I.F.S PATRIMOINE

Déposée le 15 février 2008 par la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACT.I.F.S PATRIMOINE »

Le déposant est la société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 09 - 72030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT.I.F.S PATRIMOINE est expirée depuis le 15 février 2018.

MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : SECUREUIL , Assurance Revenus Pros MMA , Assurance Revenus MMA


MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 09 - 72030 - France - SIREN 775652118


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Brochures, circulaires, enveloppes (papeterie), formulaires, imprimés, journaux, livrets, manuels, périodiques, prospectus, publications.

Informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; établissement de statistiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; prévisions économiques.

Assurances, consultations et informations en matière d'assurances ; consultations en matière financières ; estimations financières dans les domaines d'assurances, des banques et de l'immobilier ; informations financières.