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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MMA IARD
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Transport Fleet
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Transport Fleet
MMA IARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3410086
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2026
Transport Fleet de MMA IARD

Présentation de la marque Transport Fleet

Déposée le 9 février 2006 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transport Fleet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Transport Fleet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Transport Fleet arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

MMA IARD a également déposé les autres marques suivantes : PREVI RELAIS , DIALOGUE PASS , PROPLUS , CITEVAL , CITEFON , AZURASSO , OMNIS , DSK PERFORMANCE , PLAN AVENIR FAMILLE , coventeo


MMA IARD, Société Anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440048882


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 4 février 2016 - Transmission totale de propriété n°665636 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-02-04

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609641 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-05

Assurance de circulation des véhicules de transport public de marchandises (routier).