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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MMA IARD
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PREVENTIS 21e
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREVENTIS 21e
MMA IARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98714445
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2028

Présentation de la marque PREVENTIS 21e

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PREVENTIS 21e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 5 mai 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PREVENTIS 21e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREVENTIS 21e arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

MMA IARD a également déposé les autres marques suivantes : PREVI RELAIS , DIALOGUE PASS , PROPLUS , CITEVAL , CITEFON , Transport Fleet , AZURASSO , OMNIS , DSK PERFORMANCE , PLAN AVENIR FAMILLE


MMA IARD, Société anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440048882


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Publication - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362487 - Publication au BOPI 2008-01-30

Republication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668336 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

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