Déposée le 23 février 1984 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMA IARD, Société Anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440048882
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement avec limitation n°2029480 - Publication au BOPI 1994-12
Renouvellement avec limitation le 6 novembre 2003 n°2027907 - Publication au BOPI 2003-11-06
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252159 - Publication au BOPI 2003-11-06
Inscription le 1 avril 1993 - Transmission de propriété n°156619 - Publication au BOPI 1993-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Inscription le 3 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176782 - Publication au BOPI 1994-10-03
Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12
Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2548827 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21
Budgets et contrôle budgétaire, plans de financement, trésorerie.; Systèmes intégrés de gestion sur informatique comprenant: systèmes d'affichages permanents ou à la demande du tableau de bord des entreprises, systèmes de simulation, comptabilité, gestion des ventes, des achats, du personnel, de la production, des stocks, et plus généralement tous systèmes participant à la gestion ou à l'administration des entreprises, plans stratégiques, budgets et controle budgétaire, plans de financement, trésorerie.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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