Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILOTE
MMA IARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1262392
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024

Présentation de la marque PILOTE

Déposée le 23 février 1984 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PILOTE est expirée depuis le 23 février 2024.

MMA IARD a également déposé les autres marques suivantes : PREVI RELAIS , DIALOGUE PASS , PROPLUS , CITEVAL , CITEFON , Transport Fleet , AZURASSO , OMNIS , DSK PERFORMANCE , PLAN AVENIR FAMILLE


MMA IARD, Société Anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440048882


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement avec limitation n°2029480 - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement avec limitation le 6 novembre 2003 n°2027907 - Publication au BOPI 2003-11-06

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252159 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 1 avril 1993 - Transmission de propriété n°156619 - Publication au BOPI 1993-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 3 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176782 - Publication au BOPI 1994-10-03

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2548827 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21

Budgets et contrôle budgétaire, plans de financement, trésorerie.; Systèmes intégrés de gestion sur informatique comprenant: systèmes d'affichages permanents ou à la demande du tableau de bord des entreprises, systèmes de simulation, comptabilité, gestion des ventes, des achats, du personnel, de la production, des stocks, et plus généralement tous systèmes participant à la gestion ou à l'administration des entreprises, plans stratégiques, budgets et controle budgétaire, plans de financement, trésorerie.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.