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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MMA IARD
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MOSAIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
MMA IARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1654171
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
MOSAIQUE de MMA IARD

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 11 juin 2020.

MMA IARD a également déposé les autres marques suivantes : PREVI RELAIS , DIALOGUE PASS , PROPLUS , CITEVAL , CITEFON , Transport Fleet , AZURASSO , OMNIS , DSK PERFORMANCE , PLAN AVENIR FAMILLE


MMA IARD, Société Anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440048882


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162756 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443086 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurances.Contrats d'assurances de toutes natures.Banques.Produits de financement et d'épargne.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement de créances.Loteries.Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et locations de fonds de commerce et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.