Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIALOGUE PASS
MMA IARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3176804
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
DIALOGUE PASS de MMA IARD

Présentation de la marque DIALOGUE PASS

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIALOGUE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DIALOGUE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIALOGUE PASS est expirée depuis le 26 juillet 2022.

MMA IARD a également déposé les autres marques suivantes : PREVI RELAIS , PROPLUS , CITEVAL , CITEFON , Transport Fleet , AZURASSO , OMNIS , DSK PERFORMANCE , PLAN AVENIR FAMILLE , coventeo


MMA IARD, Société Anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440048882


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Inscription le 13 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375617 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503858 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05

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