Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARTIS
MMA IARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3170942
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
CLARTIS de MMA IARD

Présentation de la marque CLARTIS

Déposée le 25 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CLARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARTIS est expirée depuis le 25 juin 2022.

MMA IARD a également déposé les autres marques suivantes : PREVI RELAIS , DIALOGUE PASS , PROPLUS , CITEVAL , CITEFON , Transport Fleet , AZURASSO , OMNIS , DSK PERFORMANCE , PLAN AVENIR FAMILLE


MMA IARD, Société Anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440048882


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499739 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

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