Déposée le 25 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque CLARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMA IARD, Société Anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440048882
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499739 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22
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