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Marques déposées par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
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SARMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SARMENT
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
92411301
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022

Présentation de la marque SARMENT

Déposée le 20 mars 1992 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SARMENT est expirée depuis le 20 mars 2022.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : La Bande à Bonus , SERIES SPECIALES MMA , INTEGRAL , "BALZANE" , EXTANDEM SANTE , la voiture zéro tracas , MM AGRI , MMA, compter sur nous, on s'occupe de tout , zéro souci, zéro tracas , MMA, zéro jour sans voiture


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance mutuelle à cotisations fixes - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652126


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2213855 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470723 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493369 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

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