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Marques déposées par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
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D
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
3634331
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2029
D de MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque D

Déposée le 5 mars 2009 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : La Bande à Bonus , SERIES SPECIALES MMA , INTEGRAL , "BALZANE" , EXTANDEM SANTE , la voiture zéro tracas , MM AGRI , MMA, compter sur nous, on s'occupe de tout , zéro souci, zéro tracas , MMA, zéro jour sans voiture


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652126


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 21 février 2019 n°2707251 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-21

Cassettes audio et vidéo, CD-RM, DVD (supports destinés aux résultats de travaux de recherches).

Organisation de colloques et/ou séminaires à buts commerciaux.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication sur tous supports de tous documents à but culturel ou éducatif ; publication de livres, magazines, périodiques.

Evaluations, estimations, et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, démographiques, énergétiques, environnementaux et géopolitiques par les différents acteurs socio-économiques (chercheurs, universitaires, responsables économiques, ingénieurs, etc.)