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Marques déposées par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
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BELLADONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLADONNE
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
1543494
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019

Présentation de la marque BELLADONNE

Déposée le 27 juillet 1989 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLADONNE »

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLADONNE est expirée depuis le 27 juillet 2019.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : La Bande à Bonus , SERIES SPECIALES MMA , INTEGRAL , "BALZANE" , EXTANDEM SANTE , la voiture zéro tracas , MM AGRI , MMA, compter sur nous, on s'occupe de tout , zéro souci, zéro tracas , MMA, zéro jour sans voiture


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes - 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652126


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145065 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470723 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 4 janvier 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°269517 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269518 - Publication au BOPI 1999-01-04

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412942 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

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