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Marques déposées par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
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AMITRANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMITRANS
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
1523212
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque AMITRANS

Déposée le 7 avril 1989 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMITRANS »

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMITRANS est expirée depuis le 7 avril 2019.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : La Bande à Bonus , SERIES SPECIALES MMA , INTEGRAL , "BALZANE" , EXTANDEM SANTE , la voiture zéro tracas , MM AGRI , MMA, compter sur nous, on s'occupe de tout , zéro souci, zéro tracas , MMA, zéro jour sans voiture


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652126


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1999 n°2136871 - Publication au BOPI 1999-02-05

Inscription le 2 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257403 - Publication au BOPI 1998-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470723 - Publication au BOPI 2008-03-17

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406026 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Assurances et finances, notamment contrat d'assurance concernant le transport