MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes
Numéro de dépôt :
3584036
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
Présentation de la marque FACILITE MA VIE
Déposée le 24 juin 2008 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACILITE MA VIE »
Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 14, Boulevard Marie et Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 - 72030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 14, Boulevard Marie et Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 - 72030 - France - SIREN 775652126
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits cosmétiques, compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, cirage. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques.
Appareils téléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données de sons et d'images en particulier pour téléphones et radio-téléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radio-téléphoniques, visio-téléphones, dispositifs d'écoute de téléphones main libre, dispositifs d'écoute de téléphones à distance, appareils de transmission de messages audio-vidéo ou écrits, appareils photographiques, caméras, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information, logiciels, logiciels pour le traitement et la transmission de l'information des images et du son, logiciels de messagerie, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire ou micro-processeurs, magnétiques ou à puce, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone. Disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-ROM ; logiciels de musique ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateur ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cycles ; accessoires pour véhicules, à savoir trousses à outils ; poussettes ; accessoires pour cycles, à savoir porte-bidon, trousses à outils, paniers spéciaux pour cycles.
Produits de l'imprimerie, notamment, catalogues de marchandises d'ordre général, journaux, magazines, livres, affiches, prospectus, brochures ; calendriers, cartes de vœux ; articles de papeterie, notamment autocollants, blocs-notes ; porte-plumes, cartes à collectionner, albums ; cartes postales, photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. L'ensemble des produits précités en rapport avec le football, d'autres sports, et/ou d'autres activités culturelles et/ou éducatives.
Bouchons en caoutchouc ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
Vêtements, chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, appareils de gymnastique ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; décorations pour arbre de noël à l'exception des articles d'éclairage.
Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Services d'organisation de voyages par une agence de tourisme, accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions, transport de passagers, services d'organisation de visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le transport, services de réservation pour les voyageurs. Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas, ainsi que services de transport de voyageurs, services de taxi ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement.
Education, formation divertissements, activités culturelles. Organisation et présentation de manifestations et/ou évènements sportifs devant un public en direct et / ou en différé ; activités sportives ; exploitation d'un stade de football et de sports ; fourniture d'informations sur des manifestations sportives, clubs de football, et associations sportives. Organisation et conduite d'évènements sportifs, production et présentation de compétitions sportives ; organisation et conduite de compétitions sportives et de remises de récompenses sportives ; organisation et conduite de cérémonies de récompenses sportives ; présentation de récompenses sportives.
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