Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes fonds d'établissement
/
CONDUITE 24
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONDUITE 24
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes fonds d'établissement

Numéro de dépôt :
1505336
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2018

Présentation de la marque CONDUITE 24

Déposée le 27 décembre 1988 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes fonds d'établissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDUITE 24 »

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes fonds d'établissement domicilié(e) 10 boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 (dossier no 2389958) - 72030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2389958) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONDUITE 24 est expirée depuis le 27 décembre 2018.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes fonds d'établissement a également déposé les autres marques suivantes : OPALE , Assurance Revenus Pros MMA , CONTRAT D'EXIGENCE , ASSUR BOX , "PROFIL" , FACILITE MA VIE MMA , AUBEPI , Triple Effet , FACILITE MA VIE , Festival de l'Auto MMA


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes fonds d'établissement - 10 boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 (dossier no 2389958) - 72030 - France - SIREN 775652126


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2389958) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2128969 - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2008 n°2389958 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470723 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 7 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261464 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 7 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261463 - Publication au BOPI 1998-09-07

Assurances et finances et notamment contrat d'assurance multirisque des enseignants de la conduite.