Déposée le 8 août 1997 par la Société Anonyme (SA) MM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROCAMEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-38 du 19 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MM domicilié(e) RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 873 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MM - France.
La marque TROCAMEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. MM - RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 353873631
S.A. MM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres: objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écume de mer, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique Tissus à usage textiles et produits textiles, à savoir: linge de lit, linge de maison, rideaux en matière textiles, stores en matières textiles, stores en matières textiles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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