Déposée le 5 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) MM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La solution meuble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MM domicilié(e) 970 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 873 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MM, M. DONATI Maurice domicilié(e) basika, 970 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
La marque La solution meuble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MM, SA - 970 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 353873631
MM, M. DONATI Maurice - basika, 970 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La solution meuble"
