Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTAFLOR
Numéro de dépôt :
1249511
Date de dépôt :
12/10/1981
Lieu de dépôt :
ALES
Présentation de la marque MOTAFLOR
Déposée le 12 octobre 1981 par MM MARTRE ANDRE et BONNEFOI YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « MOTAFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTAFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOTAFLOR est expirée depuis le 12 octobre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11