Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGOPEDITION DE L'OMIS SON A L'EMISSION
MM LE BORGNE Jean-Yves et PIGRéE Christian - Cabinet d'Orthophonie - (Société de fait)

Numéro de dépôt :
1678658
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1999
LOGOPEDITION DE L\'OMIS SON A L\'EMISSION de MM LE BORGNE Jean-Yves et PIGRéE Christian - Cabinet d\'Orthophonie - (Société de fait

Présentation de la marque LOGOPEDITION DE L'OMIS SON A L'EMISSION

Déposée le 15 juin 1989 par MM LE BORGNE Jean-Yves et PIGRéE Christian - Cabinet d'Orthophonie - (Société de fait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOGOPEDITION DE L'OMIS SON A L'EMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MM LE BORGNE Jean-Yves et PIGRéE Christian - Cabinet d'Orthophonie - (Société de fait), domicilié(e) 16, place St Nicolas, 44110 CHATEAUBRIANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE BORGNE née MORIZUR Madeleine - France.

La marque LOGOPEDITION DE L'OMIS SON A L'EMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGOPEDITION DE L'OMIS SON A L'EMISSION est expirée depuis le 15 juin 1999.


MM LE BORGNE Jean-Yves et PIGRéE Christian - Cabinet d'Orthophonie - (Société de fait) - 16, place St Nicolas, 44110 CHATEAUBRIANT - France


Mme LE BORGNE née MORIZUR Madeleine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Livres, fiches, jeux, cassettes, disques, disquettes, tous documents imprimés et/ou édités illustrés ou non

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.