Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL ALTESSE
Numéro de dépôt :
1336746
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/12/1995
Présentation de la marque ROYAL ALTESSE
Déposée le 16 décembre 1985 par MM Henri MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ROYAL ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ALTESSE est expirée depuis le 16 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23