Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APERI CASSIS
Numéro de dépôt :
1621128
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/10/2000
Présentation de la marque APERI CASSIS
Déposée le 9 octobre 1990 par MM. DE WEERD Jan Jaap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « APERI CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque APERI CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621128.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERI CASSIS est expirée depuis le 9 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12