Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre de Sable Décoration - Création
MM CONCEPT

Numéro de dépôt :
3203188
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/01/2013
Terre de Sable Décoration - Création de MM CONCEPT

Présentation de la marque Terre de Sable Décoration - Création

Déposée le 8 janvier 2003 par la société MM CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Terre de Sable Décoration - Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la société MM CONCEPT domicilié(e) 43, RUE DE LA CHARITÉ, SARL,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 984 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARQUES Georges MM CONCEPT domicilié(e) 43 rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France.

La marque Terre de Sable Décoration - Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Sable Décoration - Création est expirée depuis le 8 janvier 2013.


MM CONCEPT - 43, RUE DE LA CHARITÉ, SARL,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 443984034


M. MARQUES Georges MM CONCEPT - 43 rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

- Savon, parfumerie, huiles essentielles - Appareils d'éclairages - Meubles, glaces, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ou en matières plastiques, à savoir : boîte en bois ou en matière plastique, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour dégustation de boissons, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. - Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudrier non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum. - Tapis, paillassons, nattes, lineolum et autres revêtement de sols, teintures murales. - Matériaux de construction non métalliques - Tissus et produits textile à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilettes (en matières plastiques) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, teintures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) . - Vêtements, chaussures, chapellerie - Décoration d'intérieur

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.