Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAD COMPANY
MM BELLAICHE Philippe

Numéro de dépôt :
1328627
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1995

Présentation de la marque BAD COMPANY

Déposée le 28 octobre 1985 par MM BELLAICHE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAD COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MM BELLAICHE Philippe domicilié(e) 37, rue de Trévise, et CELLURA Dominique, 27, rue du Général Delestraint à Paris, - France.

La marque BAD COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD COMPANY est expirée depuis le 28 octobre 1995.


MM BELLAICHE Philippe - 37, rue de Trévise, et CELLURA Dominique, 27, rue du Général Delestraint à Paris, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.