Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULOMIER PETANQUIER
MM. Audouard (Yvon)

Numéro de dépôt :
926838
Date de dépôt :
18/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOULOMIER PETANQUIER

Déposée le 18 juin 1975 par MM. Audouard (Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOULOMIER PETANQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MM. Audouard (Yvon), domicilié(e) 3, rue Windsor, 92200 Neuilly-sur-Seine $Coulomb (André), 22, rue des Epinettes, 75017 Paris. - France.

La marque BOULOMIER PETANQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BOULOMIER PETANQUIER est expirée depuis le 18 juin 1985.


MM. Audouard (Yvon) - 3, rue Windsor, 92200 Neuilly-sur-Seine $Coulomb (André), 22, rue des Epinettes, 75017 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Présentoir ou support pour boules.