Déposée le 7 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MLV CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THEN PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MLV CREATION domicilié(e) 71 AVE FRANKLIN ROOSVELT - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 914 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLV CREATION, Mme TAPIE Marie-Laure domicilié(e) 71 AVE FRANKLIN ROOSVELT - 75008 - PARIS - France.
La marque THEN PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEN PARIS est expirée depuis le 7 novembre 2022.
MLV CREATION, SARL - 71 AVE FRANKLIN ROOSVELT - 75008 - PARIS - France - SIREN 788914018
MLV CREATION, Mme TAPIE Marie-Laure - 71 AVE FRANKLIN ROOSVELT - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 15 décembre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°638220 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 23 mars 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°644964 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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