Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISCAP 02
MLR ELECTRONIQUE

Numéro de dépôt :
1224499
Date de dépôt :
14/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2003

Présentation de la marque DISCAP 02

Déposée le 14 janvier 1983 par la société MLR ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCAP 02 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MLR ELECTRONIQUE domicilié(e) Z.I. Les Dorices, 44330 VALLET (dossier no 2012092) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 730 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2012092) - France.

La marque DISCAP 02 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCAP 02 est expirée depuis le 14 janvier 2003.

MLR ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VALSAT , GEOHYP , VALSAE


MLR ELECTRONIQUE - Z.I. Les Dorices, 44330 VALLET (dossier no 2012092) - France - SIREN 319730834


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2012092) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1992 n°2012092 - Publication au BOPI 1992-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques; appareils radio-électriques, et notamment indicateurs de navigation à usage maritime.