Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DES ORGUES
Mlle GEORGES Mireille

Numéro de dépôt :
1585975
Date de dépôt :
08/07/1985
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
08/07/2005
DES ORGUES de Mlle GEORGES Mireille

Présentation de la marque DES ORGUES

Déposée le 8 juillet 1985 par la société Mlle GEORGES Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « DES ORGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mlle GEORGES Mireille domicilié(e) 26 Avenue de la Gare, 19110 BORT LES ORGUES (dossier no 2043929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 371 445 .

La marque DES ORGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES ORGUES est expirée depuis le 8 juillet 2005.


Mlle GEORGES Mireille - 26 Avenue de la Gare, 19110 BORT LES ORGUES (dossier no 2043929) - France - SIREN 826371445


Renouvellement sans limitation le 1 février 1995 n°2043929 - Publication au BOPI 1995-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 27 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°235908 - Publication au BOPI 1997-03-27

Sirops, Apéritifs et Digestifs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.