Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAR SI C'ETAIT A REFAIRE
Mlle DANCOISNE Dominique Rita Noelle

Numéro de dépôt :
97693967
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2007

Présentation de la marque SCAR SI C'ETAIT A REFAIRE

Déposée le 1 septembre 1997 par la société Mlle DANCOISNE Dominique Rita Noelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCAR SI C'ETAIT A REFAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la société Mlle DANCOISNE Dominique Rita Noelle domicilié(e) 10, rue Lamothe-Pichon, Apt 36, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 225 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Dominique DANCOISNE - France.

La marque SCAR SI C'ETAIT A REFAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAR SI C'ETAIT A REFAIRE est expirée depuis le 1 septembre 2007.

Mlle DANCOISNE Dominique Rita Noelle a également déposé les autres marques suivantes : INEXFOR MANAGEMENT COMMERCIAL COMMUNICATION


Mlle DANCOISNE Dominique Rita Noelle - 10, rue Lamothe-Pichon, Apt 36, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 398225268


Mlle Dominique DANCOISNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

- formation initiale et continue - évaluation de performances dans le cadre de la formation initiale et continue - édition de livres ou de documents pédagogiques - organisation de concours, colloques, conférences, congrès, expositions, à usage culturel ou éducatif - matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils): jeux ou autres supports, à savoir documents ou livrets, cartes, pièces de jeu, figures apposables, plateau de jeu, en deux ou trois dimensions, et fabriqués soit en papier, plastique, textile, métal, ou matériaux assimilés - logiciels de formation intéractive ou non - supports d'enregistrement magnétiques - jeux, jouets, y compris l'ensemble des pièces faisant partie intégrante du jeu ou jouet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.