Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACIS
MLH

Numéro de dépôt :
4560901
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2029
ACIS de MLH

Présentation de la marque ACIS

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par MLH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est MLH domicilié(e) 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque ACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIS arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.

MLH a également déposé les autres marques suivantes : acis


MLH - 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 23 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°785841 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; conduites d’eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; cache-vis métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils pour la purification de l’eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils pour bains d’hydromassage ; piscines à remous ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d’air chaud ; buses de jets d’eau ; jets d’eau ; jets d’hydromassage ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d’hydrothérapie ; jets de baignoire à remous ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d’eau ; grilles ; bondes de vidage ; prises balai ; douches ; robinets à eau ; robinets d’eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Cuves non métalliques ; cuves de nettoyage non métalliques ; cuves non métalliques de récupération de l’eau de pluie ; bondes non métalliques ; tuyaux d’évacuation en plastique (vannes) ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; attaches non métalliques pour tuyaux ; cache-vis non métalliques ; poignées non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.