Mle labrunye camille, agissant pour le compte de Manger Bio Sud Ouest association selon la loi 1901
Numéro de dépôt :
3907375
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2022
Présentation de la marque manger BIO SUD OUEST
Déposée le 12 mars 2012 par la société Mle labrunye camille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « manger BIO SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la société Mle labrunye camille domicilié(e) Route RD 813 Romas - 47130 - PORT SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 304 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle labrunye camille, Manger Bio Sud Ouest domicilié(e) Route RD 813 Romas - 47130 - PORT SAINTE MARIE - France.
La marque manger BIO SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907375.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque manger BIO SUD OUEST est expirée depuis le 12 mars 2022.
Mle labrunye camille, agissant pour le compte de Manger Bio Sud Ouest association selon la loi 1901 - Route RD 813 Romas - 47130 - PORT SAINTE MARIE - France - SIREN 539304253
Mle labrunye camille, Manger Bio Sud Ouest - Route RD 813 Romas - 47130 - PORT SAINTE MARIE - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Aliments pour bébé ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour les êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande de porc conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Porc du Sud Ouest », volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Canard à Foie Gras du Sud-Ouest ”, poisson, gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactée ou le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bois bruts.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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