Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mle Fabien Gratienne
/
Novatelier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Novatelier
Mle Fabien Gratienne

Numéro de dépôt :
4179159
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2025
Novatelier de Mle Fabien Gratienne

Présentation de la marque Novatelier

Déposée le 6 mai 2015 par la société Mle Fabien Gratienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Novatelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société Mle Fabien Gratienne domicilié(e) 63 avenue Jean Jaures - 94100 - SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 771 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novatelier, Mle Fabien Gratienne domicilié(e) 63 avenue Jean Jaures - 94100 - SAINT MAUR - France.

La marque Novatelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novatelier arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.


Mle Fabien Gratienne - 63 avenue Jean Jaures - 94100 - SAINT MAUR - France - SIREN 487771404


Novatelier, Mle Fabien Gratienne - 63 avenue Jean Jaures - 94100 - SAINT MAUR - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).