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Marques déposées par la société Mle DOUCET Carole
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DOUCET de BEAUREGARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCET de BEAUREGARD
Mle DOUCET Carole

Numéro de dépôt :
3939832
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2022
DOUCET de BEAUREGARD de Mle DOUCET Carole

Présentation de la marque DOUCET de BEAUREGARD

Déposée le 8 août 2012 par la société Mle DOUCET Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCET de BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société Mle DOUCET Carole domicilié(e) 9 rue de Signy - 51120 - ALLEMANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 512 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle DOUCET Carole domicilié(e) 9 rue de Signy - 51120 - ALLEMANT - France.

La marque DOUCET de BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCET de BEAUREGARD est expirée depuis le 8 août 2022.


Mle DOUCET Carole - 9 rue de Signy - 51120 - ALLEMANT - France - SIREN 408512093


Mle DOUCET Carole - 9 rue de Signy - 51120 - ALLEMANT - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Vins ; spiritueux.