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Marques déposées par la société Mle BUTEAU PAOLA
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MISS TOC TOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS TOC TOC
Mle BUTEAU PAOLA

Numéro de dépôt :
3987599
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2023
MISS TOC TOC de Mle BUTEAU PAOLA

Présentation de la marque MISS TOC TOC

Déposée le 4 mars 2013 par la société Mle BUTEAU PAOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MISS TOC TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société Mle BUTEAU PAOLA domicilié(e) 78 ROUTE DE LA JUSTICE - 17600 - SAUJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 548 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BUTEAU PAOLA domicilié(e) 78 ROUTE DE LA JUSTICE - 17600 - SAUJON - France.

La marque MISS TOC TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS TOC TOC est expirée depuis le 4 mars 2023.


Mle BUTEAU PAOLA - 78 ROUTE DE LA JUSTICE - 17600 - SAUJON - France - SIREN 438548042


Mle BUTEAU PAOLA - 78 ROUTE DE LA JUSTICE - 17600 - SAUJON - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;

Porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.