Déposée le 25 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MLDC – Ma Liste De Courses
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PriMaWeb – PriM@Web »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MLDC – Ma Liste De Courses domicilié(e) 23 rue des Amandiers - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLDC – Ma Liste De Courses domicilié(e) 23 rue des Amandiers - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MLDC – Ma Liste De Courses, SAS - 23 rue des Amandiers - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France
MLDC – Ma Liste De Courses - 23 rue des Amandiers - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet partiel n°541575 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle à savoir inspection – distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement – caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – caisses comptables – caisses enregistreuses – cartes magnétiques – cartes magnétiques d'identification – chronographes à savoir appareils enregistreurs de durées – compte-tours – compteurs – disques à calcul – appareils pour l'enregistrement de temps – indicateurs de vitesse – mètres à savoir instruments de mesure – repose poignets pour matériel informatique lecteurs de code barre – flashs – hologrammes – cartes magnétiques – périphériques d'ordinateurs – claviers d'ordinateurs – piles electriques – télécopieurs – enseignes lumineuses – dessins animés à bobines électriques.
Papier, carton – papeterie – adhésifs à savoir matières collantes pour la papeterie ou le ménage – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – caractères d'imprimerie – rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage – autocollants à savoir articles de papeterie – bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage – bandes collantes pour la papeterie ou le ménage – bandes gommées à savoir papeterie – billets à savoir tickets – blocs à savoir papeterie – papier de bois – boîtes en carton ou en papier – brocheuses à savoir papeterie – presses à cartes de crédit non électriques – classeurs à savoir articles de bureau – clichés d'imprimerie – corbeilles à courrier – cornets de papier – crayons – décalcomanies – dessous de carafes en papier – dessous de chopes à bière – distributeurs de ruban adhésif à savoir articles de papeterie – chemises pour documents – papier d'emballage – emballages en carton ou en papier pour bouteilles – enseignes en papier ou en carton – enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles – essuie-mains en papier – étiquettes non en tissu – fournitures scolaires – linge de table en papier – manuels – plateaux pour ranger et compter la monnaie – mouchoirs de poche en papier – nappes en papier – numéroteurs – pochettes pour passeports – porte-chéquiers – cartes postales – ronds de table en papier – rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage – rubans de papier – sacs à savoir enveloppes, pochettes, sacs, sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – serviettes de table en papier – serviettes de toilette en papier – sets de table en papier – sous-main – stylos – tapis de table en papier – tickets à savoir billets – timbres à adresses – machines à écrire – brocheuses – déchiqueteurs de papier – papiers d'emballage – matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles – carte d'abonnements (non magnétiques) – cartes de crédit (non magnétiques).
Administration commerciale – travaux de bureau – administration commerciale de licences de produits et de services de tiers – estimation en affaires commerciales – agences d'informations commerciales – analyse du prix de revient – comptabilité – facturation – recrutement de personnel – services de secrétariat – services de sous-traitance à savoir assistance commerciale – traitement administratif de commandes d'achats – agences d'import-export – bureaux de placement – offres commerciales à performance garantie.
Assurances – affaires financières – affaires monétaires – affaires immobilières – affacturage – affaires bancaires – services de cartes de crédit – opérations de change – émission de chèques de voyage – collectes de bienfaisance – gérance de biens immobiliers – gérance d'immeubles – organisation de loteries – émission de chèque cadeaux – émission de chèques promotionnels.
Stockage de données.
Organisation de spectacles a savoir services d'imprésarios – location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules – location de stades – agences pour artistes – location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre.
Services d'analyses à savoir analyse chimique.
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