Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MLB MUTUELLE
MLB MUTUELLE, Mutuelle livre 2 Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3980088
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/02/2023
MLB MUTUELLE de MLB MUTUELLE

Présentation de la marque MLB MUTUELLE

Déposée le 1 février 2013 par la société MLB MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MLB MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société MLB MUTUELLE domicilié(e) 126 Chaussée de Picardie - 76260 - EU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 146 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLB MUTUELLE, Mme Croisé Claude domicilié(e) 126 Chaussée de Picardie - 76260 - EU - France.

La marque MLB MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MLB MUTUELLE est expirée depuis le 1 février 2023.


MLB MUTUELLE, Mutuelle livre 2 Code de la Mutualité - 126 Chaussée de Picardie - 76260 - EU - France - SIREN 781146600


MLB MUTUELLE, Mme Croisé Claude - 126 Chaussée de Picardie - 76260 - EU - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 9 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649865 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09

Assurances ; services de caisses de prévoyance.