Marque renouvelée - Marque en vigueur

H.L. HERVE LEGER
MLA Multibrand Holdings, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95568984
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2025

Présentation de la marque H.L. HERVE LEGER

Déposée le 25 avril 1995 par la société MLA Multibrand Holdings auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.L. HERVE LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société MLA Multibrand Holdings domicilié(e) 1209 Orange Street, 19801 WILMINGTON, Delaware - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme Delorey Rebecca domicilié(e) Centre d'Affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII - 75009 - PARIS - France.

La marque H.L. HERVE LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H.L. HERVE LEGER arrivera à expiration en date du 25 avril 2025.

MLA Multibrand Holdings a également déposé les autres marques suivantes : BCBG MAX AZRIA , BCBG MAX AZRIA , HERVE LEGER , B.C.B.G. , HERVE LEGER , B.C.B.G. , BCBG MAX AZRIA , BCBG MAX AZRIA , BCBG MAX AZRIA , BCBGIRLS


MLA Multibrand Holdings, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1209 Orange Street, 19801 WILMINGTON, Delaware - États-Unis


Bird & Bird AARPI, Mme Delorey Rebecca - Centre d'Affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 3 juin 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°201783 - Publication au BOPI 1996-06-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2287123 - Publication au BOPI 2005-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 19 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457373 - Publication au BOPI 2007-07-19

Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240674 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 30 janvier 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°232066 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365634 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371220 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410520 - Publication au BOPI 2005-04-12

Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371221 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Inscription le 18 février 2013 - Gage radié n°594887 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 18 février 2013 - Gage radié n°594888 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 18 février 2013 - Gage radié n°594889 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 28 mars 2013 - Gage constitué n°597604 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 19 août 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°629584 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-19

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577287 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 28 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709099 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-28

Inscription le 25 janvier 2018 - Radiation de gage n°715802 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25

Parfumerie, cosmétiques. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, lentilles optiques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir aiguilliers en métaux précieux, vaisselle en argenterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes et coffrets à allumettes, à cigares et à cigarettes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boutons de manchettes en métaux précieux, breloques, cabinets en métaux précieux, candélabres en métaux précieux, cendriers en métaux précieux, fume-cigarette, fume-cigare en métaux précieux, écrins en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, lingots en métaux précieux, ornements de chapeaux et de chaussures en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers, vases, services de table (vaisselle), services à thé, services à café, en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir coffres de voyage, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs,sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, sangles, mallettes, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs). Verrerie de table, porcelaine de table et faïence de table; ustensiles de cuisine en verre, en porcelaine ou en faïence; statuetes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Fils à usage textile. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tentures murales non en matières textiles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.