Déposée le 27 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ML PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « THE SKULLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ML PRODUCTION domicilié(e) 550 CHEMIN DES RASCAS - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 329 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ML PRODUCTION domicilié(e) 550 CHEMIN DES RASCAS - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
La marque THE SKULLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ML PRODUCTION, SARL - 550 CHEMIN DES RASCAS - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 478329725
ML PRODUCTION - 550 CHEMIN DES RASCAS - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 14 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672237 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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