Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTE
ML PLUS, EURL

Numéro de dépôt :
3841394
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
PILOTE de ML PLUS

Présentation de la marque PILOTE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ML PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ML PLUS domicilié(e) 12 AVENUE DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 103 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ML PLUS domicilié(e) 12 AVENUE DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTE est expirée depuis le 24 juin 2021.

ML PLUS a également déposé les autres marques suivantes : Alliance d'experts , ML + AUDIT, CONSEIL ET EXPERTISE COMPTABLE


ML PLUS, EURL - 12 AVENUE DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 525103446


ML PLUS - 12 AVENUE DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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