Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Portes de PARIS
Numéro de dépôt :
96635185
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Les Portes de PARIS
Déposée le 19 juillet 1996 par madame MJORNDAL Hélène et monsieur BARDET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Portes de PARIS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MJORNDAL Hélène a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 1997 - Rejet total n°244484 - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1997-10-20