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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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passe temps
Marque renouvelée - Marque en vigueur

passe temps
SAS MJL, SAS

Numéro de dépôt :
3398638
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2025
passe temps de MJL

Présentation de la marque passe temps

Déposée le 8 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « passe temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS MJL, Mle COULON ELODIE domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque passe temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque passe temps arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron


SAS MJL, SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


SAS MJL, Mle COULON ELODIE - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 28 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659949 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602788 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-24

Vin d'appellation d'origine Contrôlée.