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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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LES ESCUDETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ESCUDETTES
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
98733851
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2028

Présentation de la marque LES ESCUDETTES

Déposée le 19 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ESCUDETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mme COULON ELODIE domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

La marque LES ESCUDETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ESCUDETTES arrivera à expiration en date du 19 mai 2028.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron , Les Volcaniques


MJL, SAS - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mme COULON ELODIE - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2365960 - Publication au BOPI 2008-03-05

Inscription le 21 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°477667 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2680988 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09

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