Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPERATOR
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
1338111
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2025

Présentation de la marque IMPERATOR

Déposée le 16 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mle COULON ELODIE domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque IMPERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPERATOR arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron , Les Volcaniques


MJL, SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mle COULON ELODIE - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293854 - Publication au BOPI 2005-07-22

Renouvellement sans limitation n°2051423 - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 17 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654060 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2015 n°2591970 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-07-01

Vins d'appellation d'origine protégée Julienas.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.