Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUC DE VALMONT
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
4302421
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
DUC DE VALMONT de MJL

Présentation de la marque DUC DE VALMONT

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE VALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) 1846 route nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mme. ELODIE COULON domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

La marque DUC DE VALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE VALMONT arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron


MJL, SAS - 1846 route nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mme. ELODIE COULON - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.