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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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DOMAINE DES DAMES DE LA ROCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES DAMES DE LA ROCHE
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
99768937
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2029

Présentation de la marque DOMAINE DES DAMES DE LA ROCHE

Déposée le 11 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES DAMES DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mme COULON ELODIE domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DES DAMES DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES DAMES DE LA ROCHE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron


MJL, SAS - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mme COULON ELODIE - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2386580 - Publication au BOPI 2008-10-07

Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490203 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700411 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-12-12

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.